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Comités consultatifs

Chaque Montmorillonnais peut s’associer à la vie de la commune en participant à la réflexion sur un projet municipal.

Un comité consultatif vise à recueillir des informations et des avis, mobiliser, enrichir un projet, aider à la décision. Ce sont des lieux d’expression, de débat et d’avis sur des aspects qui touchent au quotidien des habitants et à leur cadre de vie.

Les objectifs des comités consultatifs

  • d’associer les citoyens à la vie de la commune, et de favoriser leur dialogue avec les élus,
  • de faire appel à l’expertise de la société civile Montmorillonnaise,

plus généralement, de faire vivre la démocratie locale en donnant la parole aux citoyens.

Quelles missions ?

Chaque comité consultatif a un rôle consultatif mais non décisionnaire auprès du conseil municipal de Montmorillon.

Ses missions peuvent être de plusieurs types :

  • participer au travail de réflexion et de réalisation d’un projet selon une feuille de route proposée par la commission municipale référente et validée par le conseil municipal,
  • être force de proposition auprès des élus de Montmorillon.

La composition d’un comité consultatif

Chaque comité est composé d’élus ainsi et de 5 à 10 membres de la société civile (habitants de Montmorillon et des représentants d’associations Montmorillonnaises) souhaitant y participer et ayant motivé sa demande.
Des personnalités extérieures peuvent être invitées à titre d’expert.
Chaque membre de comité consultatif est tenu individuellement à l’obligation de réserve.

Le fonctionnement

Les comités consultatifs sont temporaires.
Le Maire est président de droit de tous les comités consultatifs mais peut se faire représenter par le vice-président c’est-à-dire un adjoint, un conseiller délégué ou un conseiller municipal.
Les thèmes traités, les délais, les plannings de réunion sont établis dans chaque comité.
Le vice-président :

  • organise le travail du groupe et anime les travaux,
  • veille au bon déroulement des séances, au respect des délais,
  • s’assure du compte rendu des débats ainsi que de leur validation et fait le lien avec le Maire.

Les conclusions sont ensuite présentées aux élus.

Des outils au service de la démocratie participative

La mise en place des comités consultatifs s’inscrit dans la politique de la municipalité en matière de démocratie participative et de concertation avec les Montmorillonnais.

D’autres outils de démocratie participative existent :